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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REFRESCOS DE SUR EUROPA
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SISMIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SISMIC
REFRESCOS DE SUR EUROPA S.A.

Numéro de dépôt :
92400697
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012

Présentation de la marque SISMIC

Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) REFRESCOS DE SUR EUROPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REFRESCOS DE SUR EUROPA domicilié(e) Société de droit espagnol, Av. Cruce de la Estacion, s/n,31340 MARCILLA NAVARRA,ESPAGNE (dossier no 2213342) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2213342) - 75008 - France.

La marque SISMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISMIC est expirée depuis le 9 janvier 2012.

REFRESCOS DE SUR EUROPA a également déposé les autres marques suivantes : TERIFIC , BRET TONIC , ANNIE


REFRESCOS DE SUR EUROPA S.A. - Société de droit espagnol, Av. Cruce de la Estacion, s/n,31340 MARCILLA NAVARRA,ESPAGNE (dossier no 2213342) - Espagne


CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2213342) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182977 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 19 mai 1995 - Transmission de propriété n°185368 - Publication au BOPI 1995-05-19

Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2002 n°2213342 - Publication au BOPI 2002-01-09

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons